1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent la vente du programme numérique « Le Pouvoir de l’Attention » proposé par :

Thibault Arbre, entrepreneur individuel
SIREN : 753 825 363
83 avenue du Maréchal Foch
78400 Chatou, France
E-mail : thibault@lepouvoirdelattention.fr

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV par le client.

2. Description du programme

« Le Pouvoir de l’Attention » est un programme numérique composé de 14 explorations guidées en vidéo.

Le programme est conçu comme un parcours pouvant être suivi sur 14 jours, à raison d’une exploration par jour. Le client reste néanmoins libre de suivre le programme à son propre rythme.

L’intégralité du programme est accessible en ligne dès validation du paiement.

Le contenu précis et les caractéristiques essentielles de l’offre sont présentés sur la page de vente avant toute commande.

3. Accès au programme

Après validation du paiement, le client reçoit les informations lui permettant d’accéder à son espace personnel et au contenu du programme.

L’accès est réservé exclusivement à l’acheteur et ne peut être partagé avec un tiers.

Le programme est vendu avec un accès à vie. Cette expression désigne l’accès au programme aussi longtemps que celui-ci reste exploité et techniquement disponible par Thibault Arbre.

En cas d’arrêt définitif du service ou du programme, Thibault Arbre s’efforcera, dans la mesure raisonnablement possible, d’en informer préalablement les clients et, lorsque cela est techniquement possible et juridiquement autorisé, de leur proposer une solution permettant de conserver ou consulter les contenus concernés.

4. Prix

Le prix du programme est celui indiqué sur la page de vente au moment de la commande.

À la date des présentes CGV, le prix du programme est de :

99 €

Le paiement est effectué en une seule fois.

Thibault Arbre bénéficie de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

5. Commande et paiement

La commande est réalisée en ligne.

Le client vérifie les informations relatives à sa commande avant de procéder au paiement.

Le paiement peut notamment être effectué par carte bancaire via Stripe ou par PayPal, selon les moyens de paiement proposés au moment de la commande.

La commande devient définitive après confirmation du paiement, sous réserve des dispositions relatives au droit de rétractation exposées ci-dessous.

Une confirmation de commande est adressée au client par voie électronique.

6. Fourniture du contenu numérique et droit de rétractation

Le programme constitue un contenu numérique fourni sans support matériel.

Le client demande expressément à pouvoir accéder au contenu numérique immédiatement après la validation de sa commande, sans attendre l’expiration du délai légal de rétractation.

Lorsque les conditions prévues par la réglementation applicable sont réunies, notamment lorsque le client a expressément consenti à ce que l’exécution du contrat commence avant la fin du délai de rétractation et a expressément reconnu perdre son droit de rétractation, l’accès immédiat au contenu entraîne la perte du droit de rétractation.

Le consentement correspondant est recueilli lors de la commande.

7. Absence de garantie commerciale de remboursement

En dehors des droits dont bénéficie légalement le consommateur, aucune garantie commerciale de type « satisfait ou remboursé » n’est proposée.

Cette disposition ne limite en aucune manière les garanties et droits légaux dont bénéficie le consommateur.

8. Utilisation personnelle et propriété intellectuelle

L’achat du programme confère au client un droit personnel, non exclusif et non transférable d’accès aux contenus.

Les vidéos, audios, textes, exercices, documents et autres contenus du programme restent la propriété de Thibault Arbre ou de leurs titulaires respectifs.

Il est notamment interdit, sans autorisation écrite préalable :

• de partager ses identifiants d’accès ;

• de reproduire ou diffuser tout ou partie du programme ;

• de mettre les contenus à disposition de tiers, gratuitement ou contre rémunération ;

• de revendre, copier, enregistrer ou exploiter commercialement les contenus du programme.

9. Disponibilité du service

Thibault Arbre met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accès au programme.

Des interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir, notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, de problèmes techniques ou d’indisponibilités affectant des prestataires tiers.

10. Nature du programme

« Le Pouvoir de l’Attention » est un programme d’exploration et de développement personnel.

Les contenus proposés ont une vocation pédagogique et expérientielle.

Ils ne constituent notamment ni un diagnostic, ni un traitement médical ou psychologique, ni une psychothérapie, et ne remplacent pas l’accompagnement d’un professionnel de santé lorsque celui-ci est nécessaire.

Les expériences et résultats peuvent varier d’une personne à l’autre. Aucun résultat particulier n’est garanti.

11. Données personnelles

Les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des accès au programme et de la relation avec les clients sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le site.

12. Communications électroniques

L’adresse électronique du client est utilisée pour les communications nécessaires à l’exécution de la commande et à l’utilisation du programme.

Elle peut également être utilisée, dans les conditions autorisées par la réglementation, pour informer le client de contenus, produits ou services similaires proposés par Thibault Arbre.

Le client peut s’opposer à tout moment aux communications commerciales, notamment grâce au lien de désinscription présent dans les e-mails concernés ou en écrivant à :

thibault@lepouvoirdelattention.fr

Lorsque le consentement préalable du client est juridiquement nécessaire pour certaines communications commerciales, celui-ci est recueilli séparément.

13. Réclamations

Pour toute difficulté ou réclamation concernant une commande ou l’accès au programme, le client peut contacter :

thibault@lepouvoirdelattention.fr

Thibault Arbre s’efforcera de rechercher une solution amiable.

14. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables en matière de médiation de la consommation, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Thibault Arbre et en l’absence de résolution satisfaisante du litige, recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par l’entreprise :

[NOM DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET]

15. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable.

Le consommateur conserve le bénéfice des règles impératives de protection qui lui sont applicables et des juridictions compétentes conformément aux dispositions légales en vigueur.